Le document vise à faciliter la discussion sur les solutions possibles à un déficit d’information perçu dans les états financiers relativement aux immobilisations incorporelles. Il met l’accent sur les informations à fournir sur les immobilisations incorporelles générées en interne non comptabilisées qui pourraient être présentées dans les états financiers, eu égard aux coûts et aux avantages. Il détermine :

• un éventail d’informations à fournir, qu’elles soient de nature financière (coût ou juste valeur) ou non financière (quantitative, non quantitative ou narrative), ou une combinaison de tout ou partie de ces informations pouvant être présentées dans les états financiers;
• les types d’entités qui devraient présenter ces informations;
• si la présentation de ces informations devrait être obligatoire ou encouragée;
• la façon dont un projet d’établissement de normes pourrait être structuré et mis en œuvre afin d’améliorer rapidement les informations à fournir.

Dans un premier temps, le document conclut qu’il pourrait être envisagé d’apporter des améliorations à l’approche actuelle en matière d’informations à fournir sur les immobilisations incorporelles générées en interne non comptabilisées par des entités du secteur privé à but lucratif ayant une obligation d’information du public.

Consulter le document des permanents sur le site web de l’AASB (en anglais).