Les trois exposés-sondages s’intitulent :

• Proposed Statement on Auditing Standards, Omnibus Statement on Auditing Standards—2018
• Proposed Statement on Auditing Standards, The Auditor’s Responsibilities Relating to Other Information Included in Annual Reports
• Proposed Statements on Auditing Standards, Auditor Reporting and Proposed Amendments―Addressing Disclosures in the Audit of Financial Statements

Consulter les exposés-sondages sur le site web de l’AICPA.

Dans cette proposition de mise à jour, plusieurs mesures sont envisagées pour améliorer la taxonomie des IFRS. Par exemple :

• l’amélioration du modèle de données afin que les informations relatives aux activités poursuivies et aux activités abandonnées soient balisées de manière uniforme;
• des changements reflétant la ventilation des informations à fournir dans IAS 19, Avantages du personnel;
• des modifications qui permettraient de mieux aligner la taxonomie sur les dispositions d’IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir, qui concernent les informations à fournir au sujet la première application d’IFRS 9, Instruments financiers.

Pour en savoir plus, lire le communiqué et la proposition de mise à jour publiés dans le site web de l’IASB (en anglais).

Le FASB a décidé de publier un Accounting Standard Update (ASU) qui :

• prévoit une mesure de simplification facultative pour la transition. Les organisations qui choisiront de recourir à la mesure de simplification n’auront pas l’obligation de considérer leur comptabilisation des servitudes foncières existantes qui ne sont pas actuellement comptabilisées en vertu de l’ASC Topic 840 du FASB.
• clarifie la norme en indiquant que les servitudes foncières nouvelles ou modifiées devraient être évaluées conformément au Topic 842 (la norme sur les contrats de location), un fois en vigueur.

En outre, le FASB a décidé de publier un projet de mise à jour des normes comptables, dont la période de commentaires est de 30 jours, qui prévoit ajouter une option de transition au Topic 842 qui permettrait à une organisation d’éviter d’avoir à produire des états financiers de périodes comparatives. L’organisation pourrait plutôt appliquer les dispositions transitoires de la norme sur les contrats de location à sa date d’entrée en vigueur.

Consulter le communiqué de presse sur le site web du FASB (en anglais) et un article sur le site web du Journal of Accountancy (en anglais).

La discussion concernant le sondage sur la réputation a eu lieu à huis clos. Sur les deux autres sujets importants, le rapport, préparé par la présidente de l’IFRS Advisory Council, Joanna Perry, fait état des discussions suivantes :

• L’incidence de la technologie sur l’avenir de la comptabilité et de la présentation de l’information financière : Les membres du conseils étaient persuadés que des changements majeurs sur le plan technologique auront une incidence sur la comptabilité, la présentation de l’information financière et l’IFRS Foundation. Toutefois, ils étaient également d’avis que la présentation de l’information financière et les normes comptables fondées sur des principes, sous une forme ou une autre, et, par conséquent, l’IFRS Foundation, auraient un rôle précis à jouer dans le futur. Ils ont remarqué que les parties prenantes seront éventuellement confrontées à des données non structurées et à des jugements formulés dans un environnement en temps réel et que l’IFRS Foundation doit dès maintenant réfléchir aux mesures à prendre pour répondre à ces changements. Les membres ont constaté qu’il serait pertinent de prévoir d’autres séances sur la technologie lors des prochaines réunions du conseil.
• L’amélioration des communications : Les membres ont félicité le conseil pour la publication du rapport Better Communication in Financial Reporting et ont suggéré plusieurs façons dont le conseil pourrait promouvoir le document et les membres du conseil (et par conséquent d’autres parties) pourraient utiliser le document.

Les membres ont également reçu une mise à jour du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, du président de l’IASB et sur les activités des fiduciaires.

Consulter le compte rendu complet de la réunion sur le site web de l’IASB (en anglais).

Voici les cinq questions abordées :

1. IFRS 17 aura-t-elle une incidence sur les versements de dividendes?
2. Comment une norme fondée sur des principes telle qu’IFRS 17 peut-elle améliorer la comparabilité entre les divers assureurs?
3. IFRS rendra-t-elle possible une comparaison du secteur de l’assurance à l’échelle mondiale?
4. Quelles sont les principales différences entre IFRS 17, les exigences en matière d’informations réglementaires et la communication de la valeur intrinsèque?
5. En quoi le fait de retirer les primes d’assurance du compte de résultat améliorera-t-il la comparabilité?

Lire l’article sur le site web de l’IASB (en anglais).

Selon le document, même s’il est généralement admis que les transactions entre membres d’un même groupe ne devraient pas influencer l’apparence extérieure de ce groupe et, par conséquent, devraient être éliminées, ces éliminations entraînent des pertes d’information, qui s’avèrent définitives et finales pour les utilisateurs externes des états financiers. Il fait également remarquer qu’en outre, les états financiers du groupe ne rendent pas compte d’une grande partie de la complexité de l’environnement actuel, bien que celle-ci puisse fortement influencer la situation financière, le rendement et les flux de trésorerie du groupe.

Consulter le document sur le site de l’IASB.

Voici un résumé des recommandations des permanents :

Définition des produits financiers/charges financières

Les permanents ont recommandé :

1. d’utiliser le terme « trésorerie et équivalents de trésorerie » pour désigner la trésorerie et les placements temporaires d’excédents de trésorerie (« excédents de trésorerie ») dans la définition des produits financiers/charges financières;
2. que les produits financiers/charges financières regroupent les cinq postes suivants :
1. produits d’intérêts liés à la trésorerie et aux équivalents de trésorerie, calculés selon la méthode du taux d’intérêt effectif,
2. autres produits liés à la trésorerie, aux équivalents de trésorerie et aux activités de financement,
3. charges liées aux activités de financement,
4. autres produits financiers,
5. autres charges financières. 
3. de clarifier la description actuelle des « activités de financemen  » dans IAS 7, Tableau des flux de trésorerie, en utilisant le libellé qu’ils ont recommandé à l’IFRS Interpretations Committee en mars 2013.  

Meilleures façons de communiquer les renseignements au sujet des autres éléments du résultat global (AERG)

Les permanents ont recommandé :

1. de renommer comme suit les deux catégories de la section AERG de l’état de la performance financière :
1.  « réévaluations comptabilisées hors résultat net » (appelée « éléments qui ne seront pas reclassés ultérieurement en résultat net »; traduction française officielle à confirmer);
2. « produits et charges à inclure ultérieurement dans le résultat net » (actuellement appelée « éléments susceptibles d’être reclassés ultérieurement en résultat net »; traduction française officielle à confirmer).
2. d’ajouter un nouveau sous-total pour les deux catégories, qui serait intitulé « produits après réévaluations comptabilisées hors résultat net » (traduction française officielle à confirmer);
3. concevoir du matériel pédagogique pour les investisseurs sous la forme d’études de cas illustrant la raison pour laquelle il est important pour les utilisateurs d’états financiers de prendre en considération les éléments des AERG dans leur analyse des sociétés.

Consulter les documents d’accompagnement et écouter la webémission  de la réunion sur le site web de l’IASB (en anglais).

Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 27 octobre 2017.

Grands projets

• Un nouveau projet sur le rapport de gestion (présentation de l’information étendue) a été ajouté au programme de travail de l’IASB. Ce projet vise l’examen et la mise à jour du document Management Commentary Practice Statement, publié en 2010, en vue de mettre en adéquation la présentation de l’information étendue et la présentation de l’information financière. La prochaine étape du projet sera la publication d’un exposé-sondage, mais le conseil n’a pas encore déterminé à quel moment il sera publié.
• Définition du terme « significatif » – la rétroaction sur l’exposé-sondage sera reçue en février 2018.

Projets de modification

• Améliorations découlant de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 8 – Selon les commentaires reçus sur l’exposé-sondage, les répondants ont des opinions ambivalentes sur les propositions, tout comme les membres de l’IASB. Au cours de la réunion de novembre de l’IASB, il a été suggéré de ne pas finaliser les propositions si elles posent problème. Si l’IASB décide de rejeter seulement une partie des propositions, les permanents devraient alors analyser les coûts et les avantages de finaliser le reste des propositions. Une décision sur l’orientation du projet devrait être prise en janvier 2018.

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie IFRS au titre des améliorations annuelles de 2017 – ajout au programme de travail. Un projet de mise à jour devrait être publié en novembre 2017.

Consulter le programme de travail révisé de l’IASB sur le site web de l’IASB.

Le groupe sur les ressources transitoires au sujet d'IFRS 17 (TRG) a pour objectif de soutenir la mise en œuvre de la nouvelle norme IFRS 17, Contrats d’assurance, en fournissant une tribune publique permettant aux parties prenantes de discuter de questions liées à la mise en œuvre de cette nouvelle norme.

Les membres du TRG ont discuté du document d’accompagnement 1, en présentant notamment une vue d’ensemble et les procédures opérationnelles.

Consulter le compte rendu de la réunion et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).

Voici quelques-uns des points qui ont été abordés pendant la réunion :

• États financiers de base
• Activités à tarifs réglementés
• Définition d’une entreprise
• Goodwill et dépréciation
• Mises à jour sur les projets et planification du programme

Lire le communiqué et le compte rendu de la réunion sur le site web de l’IASB (en anglais).