Voici certains des sujets qui ont été abordés pendant la réunion :

• États financiers de base
• Initiative concernant les informations à fournir – Définition du terme « significatif »
• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13
• Présentation de l’information étendue
• Liens avec les universitaires
• Lacunes dans les informations et états financiers consolidés
• Projet d’améliorations d’IFRS 8
• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun
• Mises à jour sur les projets et planification du programme

Consulter le communiqué de presse et le compte rendu de la réunion sur le site web de l’IASB (en anglais).

Les participants à la réunion, présidée par Amaro Gomes, membre de l’IASB^®, ont discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, de la comptabilisation des microentités, d’IAS 12, Impôts sur le résultat, de l’évaluation initiale des créditeurs lorsque le paiement est reporté, des activités récentes de l’IASB et d’IFRS 17, Contrats d'assurance.

Consulter le compte rendu (de cinq pages) sur le site web de l’IASB (en anglais).

À compter du 1^er janvier 2018, toutes les sociétés qui appliquent les IFRS ou les PCGR des États-Unis devront comptabiliser leurs produits selon une nouvelle norme comptable : IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, ou la norme sur les produits équivalente du FASB, l’ASU 2014-09 Revenue from Contracts with Customers (Topic 606).

Les discussions à ce sujet jusqu’à maintenant ont principalement porté sur l’application des nouvelles normes sur les produits par les préparateurs, et non sur leur analyse par les analystes et les investisseurs. Le document publié par le CFA Institute porte sur les dix principales questions sur l’adoption des nouvelles normes que les investisseurs devraient poser au moment d’examiner les résultats de fin d’exercice 2017 et les rapports du premier trimestre de 2018.

Consulter le document sur le site web du CFA Institute (en anglais).

Toute la documentation relative à la réunion du TRG est maintenant en ligne (en anglais) :

• Enregistrements audios des sessions
• Compte rendu de la réunion
• Balado (7 minutes)
• IFRS in Focus – Transition Resource group discusses implementation of IFRS 17 Insurance Contracts

Pour en savoir plus, lire le communiqué sur le site web de l’IASB (en anglais).

Ces ébauches portent sur les sujets suivants :

• Contrats avec un gouvernement fédéral autre que celui des États-Unis : transferts du contrôle (aérospatiale et défense)
• Coût d’obtention d’un contrat de gestion par une entité du secteur du jeu (jeux)
• Informations à fournir : contrats conclus avec des clients (jeux)
• Contrats de villages-retraite avec soins à longue durée (soins de santé)
• Comptabilisation des coûts des contrats (soins de santé)
• Comptabilisation des contrats de garantie prolongée offerte par un tiers (assurance)
• Droits de renouvellement significatifs dans les contrats de télécommunications (télécommunications)

La date limite de réception des commentaires sur ces ébauches est le 2 avril 2018.

Pour en savoir plus, consulter la page du site web de l’AICPA qui traite de la comptabilisation des produits (tous ces documents sont en anglais seulement).

Modifications

Voici les modifications d’IAS 19 relatives à la modification, à la réduction ou à la liquidation d’un régime :

• Si une modification, une réduction ou une liquidation de régime survient, il est maintenant obligatoire que le coût des services rendus et les intérêts nets pour la période qui suit la réévaluation soient déterminés à l’aide des hypothèses utilisées pour la réévaluation.
• Des modifications précisent l’effet d’une modification, d’une réduction ou d’une liquidation de régime sur les exigences relatives au plafond de l’actif.

Date d’entrée en vigueur et dispositions transitoires

Les modifications s’appliquent aux modifications, réductions et liquidations de régimes qui ont lieu lors d’exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2019. L’application anticipée est autorisée, mais si l’entité choisit de le faire, elle doit l’indiquer.

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IASB (en anglais).

M. White était jusqu’à récemment chef de la direction de Chartered Accountants Australia and New Zealand et occupait auparavant le poste de chef comptable à l’Australian Securities and Investment Commission. Il siégeait au Financial Reporting Council de l’Australie, à l’Organisation internationale des commissions de valeurs et à l’International Forum of Independent Audit Regulators.

Pour en savoir plus, lire le communiqué de l’IASB (en anglais).

M. Jackson et son personnel à la SEC ont analysé 157 premiers appels publics a l’épargne comportant des actions à deux catégories qui se sont produits au cours des 15 dernières années. Ils ont immédiatement remarqué des différences très importantes entre les 71 sociétés qui incluaient des dispositions de temporisation et les 86 autres, et ont constaté qu’au fil du temps leurs évaluations prévues étaient différentes.

Il a ajouté que le cours des actions des sociétés sans dispositions de temporisation, sept ans ou plus après le premier appel public à l’épargne, était considérablement inférieur et que les décisions prises par certaines sociétés d’éliminer leur structure à deux catégories ont par la suite été associées à des augmentation importantes de leurs évaluations. Il a précisé qu’il s'agit là d’une analyse préliminaire mais que cette question mérite une analyse bien plus approfondie.

Consulter la transcription de l’allocution sur le site web de la SEC (en anglais).

Selon les nouvelles règles du FASB, les préparateurs d’états financiers ont le choix de reclasser les incidences fiscales qui se trouvent dans le cumul des autres éléments du résultat global dans chaque période où l’on comptabilise l’incidence (ou une partie de celle-ci) du changement du taux d’imposition fédéral des sociétés des États-Unis découlant de la Tax Cuts and Jobs Act.

Consulter le communiqué de presse et l’ASU sur le site web du FASB (en anglais).

Les notes de publication incluent ce qui suit :

• des éléments de la taxonomie à inclure dans la taxonomie PCGR des États-Unis de 2019;
• des exemples d'informations à fournir en vertu de l’ASU et du SAB 118.

Consulter le communiqué de presse et les notes de publication sur le site web du FASB (en anglais).